Section 1 – Commandes et devis

1.1 – Processus de commande

• Les commandes sont passées exclusivement via notre plateforme e-commerce
• Chaque commande fait l’objet d’une confirmation automatique par courriel
• Pour les commandes complexes ou de grande quantité, un devis personnalisé peut être requis

1.2 – Validation des fichiers

• Les fichiers doivent être téléchargés dans les formats acceptés : PDF, JPEG, PNG, TIFF
• Notre équipe vérifie la qualité et la conformité de vos fichiers avant impression
• En cas de problème technique, nous vous contactons dans la mesure ou la qualité ou format du document n’est pas
  conforme au produit ou grandeur demandée

1.3 – Modifications

• Les modifications de votre commande sont possibles avant l’impression de votre document
• Après validation, toute modification entraînera des frais supplémentaires et un délai additionnel

Section 2 – Tarification et paiement

2.1 – Prix

• Tous les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD) excluant les taxes
• Les prix peuvent varier selon la quantité, le format et les options sélectionnées
• Les frais de livraison sont calculés automatiquement selon la destination
• Il n’y a aucuns frais pour les commandes ramassées en succursale
• Des frais pour les tubes d’emballage ou boite d’expédition sont exigé et diponible dans les options de votre
  commande

2.2 – Modes de paiement acceptés

• Cartes de crédit : Visa, MasterCard, American Express
• Paiement en ligne avec PayPal

2.3 – Facturation

• Le paiement est exigé lors de la commande
• Une facture détaillée est envoyée par courriel après paiement

Section 3 – Délais et Livraison

3.1 – Délais de production

• Impression standard : 1-2 jours ouvrables
• Impression grand format : 1-2 jours ouvrables
• Reliure et finition : 1-3 jours ouvrables supplémentaires
• Commandes urgentes : Service express disponible (frais supplémentaires)

3.2 – Options de livraison

• Collecte en magasin : gratuite, notification par courriel
• Livraison standard : 2-4 jours ouvrables partout au Québec

3.3 – Responsabilités

• Les délais commencent après validation des fichiers et réception du paiement
• Nous ne sommes pas responsables des retards causés par des fichiers défectueux, fichiers de mauvaise qualité ou
  non conformes aux exigences de grandeur ou qualité d’impression
• Les livraisons se font aux jours ouvrables
• Le client est responsable de fournir les fichiers prêts à l’emploi : le système traite intégralement le contenu
  du document. Si votre document contient par exemple 6 pages, l’intégralité des pages est calculée dans le calcul
  de coût et sera imprimée. Si vous désirez que certaines pages, veuillez ne fournir que les pages désirées
• Lorsque l’option « Signature requise » n’est pas sélectionnée lors de la commande, le client autorise le transporteur à effectuer la livraison sans confirmation de réception avec signature. Dans ce cas, le colis peut être laissé à l’adresse indiquée sans présence ni signature et, dès que le transporteur le déclare comme livré, la responsabilité de Copiscan Inc est entièrement dégagée. Le client accepte alors tous les risques liés à la livraison, incluant notamment le vol, la perte, les dommages ou les effets des intempéries (pluie, neige, vent, etc.)

Section 4 – Qualité et Garanties

4.1 – Contrôle qualité

• Chaque commande fait l’objet d’un contrôle qualité avant expédition
• Nous garantissons la conformité aux spécifications validées

4.2 – Réclamations

• Les réclamations doivent être signalées dans les 48 heures suivant la réception de vos impressions
• Photos à l’appui requis pour toute réclamation de qualité en relation avec un défaut d’impression
• Qualité des fichiers : Aucune réclamation concernant la qualité de rendu ne sera acceptée si elle résulte d’un
  fichier de mauvaise ou basse résolution fourni par le client
• Problèmes de traitement : si le traitement d’un fichier entraîne une mauvaise impression, un nouveau document en
  format aplati pourra être requis. Certains effets de calques ou de rendu graphique peuvent être mal interprétés
  à l’impression
• Fichiers recommandés : Un fichier aplati est fortement recommandé pour tout document graphique comportant des
  effets de fondu, des couches de mélange de couleurs, des transparences ou des effets complexes
• Nous nous engageons à rectifier ou remplacer tout produit défectueux relevant de notre responsabilité

Section 5 – Conditions spéciales

5.1 – Propriété intellectuelle

• Le client garantit détenir tous les droits sur les documents fournis
• Nous nous réservons le droit de refuser l’impression de contenus illégaux ou litigieux
• Conservation des fichiers : 30 jours après livraison, puis suppression automatique de vos documents soumis pour
  l’impression

5.2 – Données personnelles

• Vos informations sont protégées selon notre politique de confidentialité
• Utilisation uniquement pour le traitement de vos commandes
• Aucune transmission à des tiers

5.3 – Commandes en grande quantité

• Tarification automatisée selon les quantités; des escomptes sont appliqués automatiquement au-dessus de
  certaines quantités pour tous les produits de service d’impression
• Devis personnalisé requis pour les commandes de plus de 500 unités
• Délais de production adaptés selon la quantité

Section 6 – Annulation et Remboursement

6.1 – Annulation

• Annulation gratuite possible avant validation de la commande
• Aucun retour ou annulation de commande n’est possible après début de production de vos impressions

6.2 – Remboursement

• Produits imprimés : aucun remboursement sauf défaut de fabrication

Section 7 – Service Client

Adresse postale

COPISCAN INC.,
8080 boulevard Métropolitain
Est,
Anjou, Québec, H1K 1A1

Par Téléphone

514 745-2374 option 2

Formulaire de contact

Formulaire de contact

7.1 – Conseils techniques

• Aide gratuite pour le conseil à la préparation de vos fichiers si besoin
• Recommandations sur les formats et supports recommandés

Dernière mise à jour : 1er septembre 2025